MENTIONS LÉGALES
Site web : piomoshasen.com
Date de dernière mise à jour : 06/01/2026
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site piomoshasen.com est édité par :
Grégory Falempin
Artiste photographe – Micro-entrepreneur
Adresse : [votre adresse complète]
Email : [votre adresse email]
Téléphone : [votre numéro de téléphone - optionnel]
Numéro SIRET : [votre numéro SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable]
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du site est Grégory Falempin.
3. HÉBERGEMENT
Le site piomoshasen.com est hébergé par :
Squarespace Ireland Ltd.
2nd Floor, Fumbally Square
Fumbally Lane, Dublin 8
D08 E327, Irlande
Site web : https://www.squarespace.com
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
4.1 Contenu du site
L'ensemble des contenus présents sur le site piomoshasen.com (photographies, textes, illustrations, graphismes, logos, etc.) est la propriété exclusive de Grégory Falempin, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Grégory Falempin.
4.2 Droits d'auteur
Les photographies présentées sur ce site sont des œuvres originales protégées par le droit d'auteur français et international (Code de la propriété intellectuelle). Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.
L'achat d'un tirage ou d'un produit ne confère que la propriété du support matériel. Les droits de reproduction, de représentation et d'exploitation commerciale restent la propriété exclusive de l'artiste.
5. DONNÉES PERSONNELLES
5.1 Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site piomoshasen.com est Grégory Falempin.
5.2 Données collectées
Les données personnelles collectées sur ce site sont destinées à l'usage exclusif de Grégory Falempin et ne sont en aucun cas cédées à des tiers, sauf obligation légale.
Les données collectées peuvent inclure :
Nom et prénom
Adresse postale
Adresse email
Numéro de téléphone (si fourni)
Informations de commande et de paiement
5.3 Finalité du traitement
Les données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes :
Traitement et suivi des commandes
Gestion de la relation client
Envoi d'informations sur les produits et services (avec consentement)
Respect des obligations légales et comptables
5.4 Durée de conservation
Les données personnelles sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités mentionnées ci-dessus et conformément aux obligations légales (notamment fiscales et comptables : 10 ans pour les données de facturation).
5.5 Droits des utilisateurs
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
Droit d'accès : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées et en obtenir une copie
Droit de rectification : faire corriger des données inexactes ou incomplètes
Droit à l'effacement : obtenir l'effacement de vos données dans certains cas
Droit à la limitation du traitement : obtenir la limitation du traitement de vos données dans certains cas
Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré et couramment utilisé
Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données pour des raisons tenant à votre situation particulière
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Grégory Falempin par email à l'adresse : [votre adresse email]
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) :
https://www.cnil.fr
5.6 Cookies
Le site piomoshasen.com peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies. Pour plus d'informations, consultez notre politique de cookies [si applicable].
6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
6.1 Contenu du site
Grégory Falempin s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
6.2 Disponibilité du site
Grégory Falempin ne peut garantir l'accès au site de manière continue. L'accès au site peut être interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.
6.3 Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Grégory Falempin n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. CONTACT
Pour toute question concernant ces mentions légales ou le site piomoshasen.com, vous pouvez contacter :
Grégory Falempin
Email : [votre adresse email]
Site web : piomoshasen.com
9. MÉDIATION
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Le cas échéant, vous pouvez également présenter vos réclamations éventuelles sur la plateforme de résolution des litiges mise en ligne par la Commission Européenne à l'adresse :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/
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